Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DAME BRIAND
Numéro de dépôt :
1478114
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/10/1997
Présentation de la marque CHATEAU DAME BRIAND
Déposée le 21 octobre 1987 par DURAND DE CORBIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DAME BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DAME BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DAME BRIAND est expirée depuis le 21 octobre 1997.
DURAND DE CORBIAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53